MENTIONS LÉGALES – ELENA.KA

1. Édition du site

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, voici les informations légales concernant le site ELENA.KA :

Propriétaire du site :
Elena KA
Email : contact@elena.ka

Identification de l’entreprise :
Auto-entrepreneur (Micro-entreprise)
SIRET : 988 289 955 00011
Ville : Nogent-Sur-Marne (94)

Directeur de la publication :
Elena KA
Email : contact@elena.ka

2. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Tous les éléments présents sur ce site – textes, images, logos, vidéos, PDF, graphismes, architecture, icônes et sons – sont la propriété exclusive d’ELENA.KA et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.

Droits exclusifs : Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

Responsabilité des utilisateurs : Les utilisateurs déposant des contenus sur ce site garantissent détenir les droits nécessaires et dégagent ELENA.KA de toute responsabilité en cas de litige.

Toute infraction pourra faire l’objet de poursuites conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

3. Limitations de responsabilité

ELENA.KA décline toute responsabilité :

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Utilisation des contenus : les informations publiées sont à titre indicatif et peuvent être modifiées sans préavis.
Contributions des utilisateurs : tout contenu illicite (raciste, injurieux, diffamant…) pourra être supprimé immédiatement et l’utilisateur poursuivi.

4. Protection des données personnelles

Le traitement des données est conforme au RGPD et à la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978.

Droits des utilisateurs :

Accès, rectification, suppression des données
Opposition ou limitation du traitement
Portabilité des données

Pour exercer vos droits, contactez ELENA.KA à contact@elena.ka

Base légale des traitements : consentement des utilisateurs et exécution du contrat (prestations proposées).

5. Cookies

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Cookies techniques : nécessaires au fonctionnement du site
Cookies analytiques : facultatifs, pour mesurer l’audience et améliorer le site

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6. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à l’utilisation du site relève de la compétence exclusive des tribunaux de Paris.